|
 |
 |
 |
 |
 |
|
|
|
|
 |
| » | |
|
|
|
 |
Vous êtes actuellement connecté au site www.patricejaret-immobilier.com.
L'utilisateur en ayant accès à ce site s'engage à se conformer aux présentes conditions d'utilisation.
Information éditeur :
La responsabilité de l'édition de ce site sera portée par le Directeur de Patrice Jaret Immobilier.
Informatique et Libertés :
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (dite "Informatique et Libertés"), ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL via la société , société éditrice de la solution informatique utilisée pour ce site.
Exercice du droit d'accès :
Conformément à l'article 34 de la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d'accès, cliquez ici. Pour plus d'informations sur la loi Informatique et Libertés, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.
Droits d'auteur / Copyright :
L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :
• n'utiliser de telles informations qu'à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales ;
• ne pas modifier de telles informations ;
• reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur ("le copyright") contactez-nous.
Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de Patrice Jaret Immobilier.
Responsabilité :
L'ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l'état. Patrice Jaret Immobilier ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations. Patrice Jaret Immobilier n'est pas responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations. Patrice Jaret Immobilier se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site. Patrice Jaret Immobilier ne pourra être responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site. L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires. Les sites extérieurs ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de Patrice Jaret Immobilier qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
Messagerie :
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, contactez-nous.
Important : Les messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.
Patrice Jaret Conseil En Immobilier : PATRICE JARET CONSEIL EN IMMOBILIER 1, Rue De La Vigne 44880 Sautron Tél. : 02.40.63.60.21 FAX : 02.14.00.00.14 Capital : 8.000 Forme : SARL Siret : 48837159200012 Ville RCS. : RCS Nantes B 488 371 592 N° Carte Professionnelle : T1731 Caisse garantie : Cie Européenne de Caution SOCAMAB Adresse caisse de garantie : 128 Rue de la Boëtie 75378 Paris cedex 08 Montant de la garantie : 30000€ Responsabilité civile professionnelle : Cie Europeenne de caution GENERALI
|
|
* : informations non renseignées. |
|
|
|
 |
 |
 |
 |
|